L’examen médical d’aptitude

POURQUOI ?

  • s’assurer du maintien de l’aptitude du salarié au poste occupé,
  • et l’informer sur les conséquences médicales des expositions au poste de travail et du suivi médical nécessaire.

POUR QUI ?

Pour les salariés exposés à des risques particuliers et qui requièrent un suivi individuel renforcé (SIR).

L’aptitude est supprimée pour le salarié n’occupant pas un poste à risques, au profile d’une visite d’information et de prévention (VIP).

 QUAND ?

  • l’examen médical d’embauche (avec aptitude) est effectué avant l’affectation au poste par le Médecin du travail,
  • l’examen de nature médicale (avec aptitude) est ensuite réalisé par le Médecin du travail au moins tous les 4 ans auquel s’ajoute une visite intermédiaire réalisée par un professionnel de santé (Infirmière en santé travail ou Collaborateur Médecin) au plus tard 2 ans après l’examen d’aptitude.

CAS DE DISPENSE

Si le travailleur a bénéficié d’une visite médical d’aptitude dans les deux ans précédant son embauche, l’organisation d’un nouvel examen d’aptitude n’est pas requise dès lors que les 3 conditions suivantes sont réunies :

1. le travailleur est appelé à occuper un emploi identique présentant des risques d’exposition équivalents,

2. le médecin du travail intéressé est en possession du dernier avis d’aptitude du travailleur,

3. aucune mesure individuelle d’aménagement, d’adaptation ou de transformation du poste de travail ou aucune mesure d’aménagement du temps de travail justifiées par des considérations relatives notamment à l’âge ou à l’état de santé physique et mental du travailleur ou bien encore aucun avis d’inaptitude rendu pour les travailleurs qui relèvent d’un suivi individuel renforcé, n’a été émis au cours des deux dernières années.